Question detaillee
Ma grand-mere avait achete une concession familiale de 1941. Cette dernii?re avait 2 bambins dont notre pere. en 1994, au moment oi? la grand-mere est decedee, ma tante a renouvele J’ai concession. de 2009, notre pere est decede. Au cours de l’organisation de ses obseques, on m’a confronte du refus de ma tante de pour donner son autorisation d’inhumation dans votre concession familiale. Es-t-elle en droit de Un Realiser ?? et quels paraissent nos recours possible ?? merci d’avance de votre reponse
10 reponses d’expert
Reponse envoyee le 13/01/2011 via PF DIRSON
La loi est reellement net pour votre theme : Sauf si la grand-mere avait designe les personnes autorisees a aller dans ce caveau de maniere nominative, la pere est entii?rement legitime Afin de aller au sein de Le caveau. Il va i?tre en direct 1 ayant droit. Que votre soit votre tante , lequel ai offert ou gui?re. A condition bien concernant que votre puisse i?tre Correctement la grand-mere , lequel puisse i?tre Notre concessionnaire.Pour nos recours, en regle ri?gle generale, on saisie Ce juges quelques refere Prealablement l’enterrement pour que celui-ci statue dans votre destination de ce corps.
personne a degote une telle reponse utile
Reponse envoyee Mon 13/03/2013 par Ancien expert Ooreka
bonjour, notre papa est decede il y a quinze ans y a ete enterre dans votre commune ou j’habite aussi que lui et la mere habitait Avec de autre commune. Lorsque je n’avais nullement habite pour cet endroit mon pere logiquement n’aurait Manque pu etre enterre a l’endroit ou y souhaitait Toutefois Avec sa propre commune , Cela se considi?re que nous venons d’apprendre que ma concession ne nous appartient pas et n’avons pas de droit alors que logiquement elle aurait en etre a mon nom tel convenu i l’origine, ma maman dit a moitie depressive s’est fachee avec enfants et petits enfants et nous venons d’apprendre que nous ne sommes gui?re designes au caveau de famille du fait qui’l est pour le nom aussi que celui-ci ny avait pas lieu d’y etre.